Le Conseil se réunira à la Salle Saint-Pierre à 20h (Masque obligatoire)

 

L’ordre du jour est le suivant :

Approbation du compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 25 juin 2020

Approbation du rapport d’activité du service d’assainissement collectif,

Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal,

Désignation de délégués au collège électoral pour constituer le Conseil d’Administration du SYDELA

Suite à donner à l’appel à projets « réinventer rural » et le projet de concession d’aménagement,

Vente de chemins ruraux après enquête publique,

Désaffectation et déclassement du domaine public d’un terrain communal à La Minoterie – estimation de son prix de cession,

Règlement du Conseil Municipal,

Convention relative à la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité,

Demande de subvention de l’association de football.